The European Association for the Promotion of Cogeneration
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8 Apr 2015

Journée Cogénération ATEE

A noter sur vos agendas... Le Club Cogénération ATEE organise, le 8 avril 2015 à Paris, une journée dédiée à la COGENERATION: Point sur la cogénération en France et en Europe - Evolutions réglementaires au 1er janvier 2016.

Préprogramme de la journée Cogénération du 8 avril | Bulletin d'inscription

L’année 2014 a été importante pour les acteurs de la filière cogénération, qui, dans le contexte de la transition énergétique, se sont mobilisés dans les groupes de travail qui ont été lancés par le Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie : soutien aux énergies renouvelables, analyse de l’autoconsommation/autoproduction, nouvelles dispositions réglementaires de l’obligation d’achat, mécanisme de capacité, adaptation des différents codes réseaux européens pour le gaz et l’électricité. Lors de cette journée:

=> La DGEC décrira les principales adaptations et évolutions réglementaires qui ont été mises en œuvre sur ces deux segments de puissance. Elle détaillera également les travaux à mener en 2015, dans la perspective de la mise en place au 1er janvier 2016 d’une prime complémentaire de la rémunération sur le marché à partir d’un seuil de puissance de 500 kW, et au 1er janvier 2017 des appels d’offres au-delà de 1 MW électrique.

=> EDF OA précisera les principales modalités des contrats applicables aux cogénérations et un retour d’expérience de la saison écoulée, en présentant le nouveau portail dédié à la publication des éléments de prix du contrat C13.

=> RTE fera un point sur l’avancement du mécanisme de capacité et des conditions de sa mise en œuvre.

=> ErDF présentera les modalités de transposition du Grid Code européen en cours d’instruction.

=> Des témoignages seront apportés par les industriels, les exploitants, les constructeurs et distributeurs d’équipements sur ce bilan de fin d’hiver.

La JOURNEE COGENERATION s’inscrit dans la continuité du retour d’expérience réalisé sur les nouvelles modalités contractuelles de l’obligation d’achat sur le segment des cogénérations de moins de 12 MW, ainsi que sur le contrat de capacité transitoire applicable aux cogénérations de plus fortes puissances.